Les propriétaires en colère face à la surtaxe sur les résidences secondaires

Les propriétaires de maisons secondaires ne goûtent que très peu la volonté de certaines villes d’augmenter considérablement la surtaxe sur ce type de biens. Il faut dire que la hausse est spectaculaire dans certains endroits où elle est purement et simplement multipliée par trois. Explications.

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La grogne monte chez les propriétaires. La raison : la volonté de certaines mairies d’augmenter sérieusement la surtaxe sur les maisons secondaires. En effet, des villes comme Bordeaux ou Nice ont décidé d’emboîter le pas de Paris, où s’applique depuis plus d’un an une majoration de 60 % sur la taxe d’habitation de ces biens. La maire de la capitale, Anne Hidalgo, a mené campagne en 2016 et réussi à convaincre l’Exécutif d’offrir aux villes la possibilité de porter la surtaxe d’habitation à 60 % (inscrit dans le loi de finances 2017). De ce fait, cette dernière se retrouvait triplée, étant limitée auparavant à 20 %.

3,1
On estime que la France compte un peu plus de 3,1 millions de résidences secondaires. La surtaxe concerne 1 100 communes appartenant à 28 agglomérations.

A Nice, Christian Estrosi a obtenu l’accord de sa municipalité afin de passer la surtaxe d’habitation à 60 %. A Saint-Jean-de-Luz, au Pays basque, elle est de 40 %, à compter de cette année 2018. Selon les informations des Echos, le maire de Bordeaux, Alain Juppé, souhaite, lui, la faire grimper à hauteur de 50 % et l’intégrer dans les impôts pour l’année 2019. Le Toulousain Jean-Luc Moundec a avoué qu’il réfléchissait à une augmentation.

La FNAIM parle d’une « fiscalité discriminante »

La surtaxe d'habitation sur les maisons secondairesForcément, cette surtaxe aura un coût certain pour les propriétaires de résidence secondaire. La FNAIM (Fédération Nationale de l’Immobilier) a émis de vives critiques à ce sujet. Elle estime que cette « augmentation est le résultat d’une fiscalité discriminante et à bout de souffle. […] On attaque en réalité un secteur productif très important qui est celui de la location touristique. » La Fédération souligne en parallèle que cette surtaxe va grandement pénaliser les retraités. Plus d’un million de maisons secondaires appartiennent à des retraités et la FNAIM a pointé du doigt que leur pouvoir d’achat avait été réduit en raison de la hausse de la CSG.

A Saint-Nazaire, c’est un collectif – « les pigeons de Saint-Nazaire » – qui a vu le jour afin de protester contre la surtaxe (elle est passée de 20 à 60 %). Il a décidé d’interpeller le Premier ministre via une lettre, dénonçant « une discrimination sans précédent ». Le collectif souligne aussi le fait que cette surtaxe, appliquée dans les zones tendues, ne pouvait pas l’être à Saint-Nazaire où le marché de l’immobilier n’a rien de tendu. Et que le taux de résidences secondaires par rapport au nombre total de logements (5%) était bien en deçà de la moyenne nationale (9 %).

Contrer Ainbnb avec la hausse de la surtaxe d’habitation, vraiment ?

Hausse de la surtaxe d'habitationPourquoi une telle flambée ? A l’unisson, les maires affirment vouloir dissuader les propriétaires de multiplier l’achat de biens immobiliers pour ensuite les louer via Airbnb. De ce fait, ils encouragent les propriétaires à louer leur bien via un bail classique (au moins 9 mois) plutôt que pour de la location touristique.

Toutefois, il ne faut pas chercher bien loin pour comprendre que cette surtaxe est un moyen de compenser la perte totale des recettes provenant de la taxe d’habitation d’ici à 2020. Certains maires l’admettent même. Des élus parisiens et bordelais font, eux, le maximum pour convaincre le ministre de la Cohésion des territoires, Jacques Mézard, de pérenniser cette surtaxe et de l’intégrer au projet de loi Logement, actuellement en cours d’élaboration, voire dans la loi de finances 2019. Avec pour objectif de passer cette surtaxe de 60 % à… 250 %. En 2017, elle a permis à la ville de Paris de récupérer 43 millions d’euros de recettes supplémentaires.

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